Q
uartier Ngousso à
Yaoundé, le 2 juin
dernier. Une rangée
de véhicules sont stationnés le long de la chaussée.
Les conducteurs, des taxis pour
la plupart, se font verbaliser
par les forces de l’ordre pour
défaut de police d’assurance et
de droit de timbre automobile
(DTA). C’est que, les contrôles
routiers relatifs annoncés par
les autorités ont débuté. L’opération prévue sur l’ensemble du
territoire national a été lancée
le 1er juin dernier. Il s’agira,
pour les agents de contrôle,
de procéder à la vérification de
l’attestation d’assurance des
conducteurs, à laquelle s’adosse
le paiement du droit de timbre
automobile. Le ministre des
Finances, Alamine Ousmane
Mey, a récemment informé,
par le biais d’un communiqué,
l’ensemble des automobilistes
et motocyclistes du déroulement de cette campagne de
contrôle qui vise à contrôler
l’effectivité de la détention
d’un titre d’assurance.
Depuis le 1er janvier 2017, et
conformément à la loi de Finances
2017, le droit de timbre automobile est désormais collecté
par les compagnies d’assurance
au moment de la souscription
ou du renouvellement de la police d’assurance responsabilité
civile. Les contrôles routiers
qui surviennent généralement
à partir du mois de février ont
été différés au mois de juin.
«L’administration fiscale a
estimé qu’une période de
six mois était nécessaire pour
permettre au maximum d’automobilistes de se conformer
à la nouvelle mesure avant de
lancer les contrôles», expliquet-on à la Direction g&ea...
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